Conditions générales de vente

Généralités
ADPOOL  est une société à en personne physique de droit belge dont le siège est à 4470 Saint Georges sur Meuse, rue d’0utrechamps 14  tel.0032 .493.61.70.10 Toutes nos transactions sont régies par la loi belge uniquement.
Toute commande implique l'acceptation des conditions générales suivantes et, le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande.
Les dessins, coloris et photos illustrent l'ensemble de nos documentations à titre indicatif, non contractuel, ADPOOL  se réservant le droit de modifier certains détails de ses produits, sans préavis, par exemple en vue de leur amélioration.
Nous nous attachons à donner en ligne la meilleure représentation possible des coloris, sans pouvoir en garantir la fidèle reproduction. Pour un coloris précis, il est préférable de nous demander l'envoi d'un échantillon.
ADPOOL se réserve le droit de modifier l'assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

2 - Prise de mesures
Toutes les dimensions nécessaires à la fabrication sur mesure (Liner, bâche,, etc) doivent être données par le client qui est seul responsable s'il se trompe dans sa prise de cotes. Nous ne nous déplaçons pas pour prendre des cotes, et ce, même si vous désirez que nous le fassions à titre payant. Le non déplacement parait évident lorsque les ventes se font par internet, et peuvent être livrées partout dans le monde. Nous ne prenons aucune décision quant aux mesures des commandes, afin d'éviter tout litige, et ce pour des raisons évidentes. C'est le client qui est seul responsable du plan à fournir. Si le client ne sait pas faire un plan qui soit mathématiquement correct, il devra se faire aider. Sans réception sous 7 jours d'un plan de la part du client, nous en ferons faire un qui sera proposé pour accord. Ce plan sera facturé 10 euros Hors taxes. Si ce plan ne convient pas, il en sera proposé un deuxième pour la somme de 10 euros hors taxes. Si à la suite de cette deuxième proposition, le plan proposé ne convient pas au client ou n'est pas acceptable pour des raisons techniques, la commande sera annulée. Si, pour faire le premier plan , il nous manque des informations, notamment oubliées lors de l'envoi par le client du formulaire de paramètres, et si malgré nos rappels, le client est incapable de nous fournir les informations nécessaires, le coût des études et des relances sera considéré comme étant équivalent à celui d'un plan, et sera facturé 10 euros hors taxes par appel ou relance de notre par réclamant des informations manquantes. Dans ces cas d'échec, nous remboursons le montant de la commande en question déduction faite du montant du ou des plans que nous avons été obligés de faire, des appels d'informations, plus un forfait de frais de dossier incompressible de 15 euros hors taxes. Nos prix discount ne peuvent nous permettre de faire des études avec des relances ou d'élaborer des plans gratuitement.

2A - Fabrication sur mesure erronée
Si vous recevez une fabrication sur mesure qui ne correspond pas à ce que vous avez commandé, il peut s'agir de l'une des causes suivantes :
- Erreur de fabrication de l'usine ou erreur de transmission des cotes du bureau d'étude
- Erreur de livraison du transporteur qui a inversé deux colis sur une plate forme
- Erreur d'emballage avec inversion de deux commandes clients.
Dans ce cas, nous vous demandons de replier la fabrication reçue (liner ou bâche) et de la remettre dans son emballage d'origine, ou à défaut dans un emballage qui la protège correctement. L'ensemble devra être scotché correctement de façon à ce que le colis ne soit pas détérioré pendant le transport. Nous ferons reprendre le colis à nos frais puis ferons le nécessaire pour que la livraison en retour soit conforme à votre demande. Dans le cas où l'erreur nous incombe, la re-fabrication sera faite sans délai, même en pleine saison. S'il s'agit d'une inversion transporteur, nous contacterons celui-ci pour que les bonnes adresses, dont la vôtre soit livrées sous 72 h maxi.

3 - Devis
Des devis sont possibles en ligne. Lors d'une réception de devis, il est envoyé par retour de mail, une confirmation de prix. Le montant de cette confirmation de prix fait foi pour la transformation du devis en commande ferme. Lorsqu'il y a plusieurs demandes de devis émanant de la même personne, le dernier devis annule et remplace le précédent qui devient caduque. Si le client désire reprendre un ancien devis pour le transmettre en commande, il devra le refaire pour que celui-ci soit le dernier. Il lui sera alors à nouveau envoyé une confirmation de prix. Pour éviter des abus, nous nous réservons le droit de ne plus donner suite aux demandes de devis à partir de la troisième demande de devis identiques. Sont considérés comme devis identiques des devis où l'allure générale reste la même et où un ou deux articles seulement changent.

4 - Prix et paiement
a/ Nos prix sont stipulés tarifs hors transport, généralement. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment et, notamment, en cas de changement des données fiscales ou économiques. Les factures sont établies conformément au tarif en vigueur au jour de la commande des marchandises.
Tous les DEVIS ou les confirmations de commande, sont valables pour commande 5 jours maxi après l'envoi du mail, sauf mention contraire. Passé ce délai, les prix seront ceux annoncés sur le site, si ceux-ci ont bougé.
Les prix sont annoncés ttc  (TVA incluse), et en EUROS.  A réception de la commande, nous adresserons une confirmation par E-mail. Si le client effectue un règlement par virement ou autre sans attendre la confirmation de commande, nous nous réservons le droit de ne pas accepter cette commande. Dans ce cas, les sommes versées seront remboursées moins un forfait incompressible de 15 euros.
Les conditions concernant le règlement sont les suivantes:
PRIX: Le matériel vendu sur ce site est vendu à ce prix dans les conditions suivantes: Vente sur Internet uniquement. Cette vente n'est pas une vente classique. Nous n'appelons pas le client, ni aucun entrepreneur participant à la construction. Tout renseignement se fait par le net. Néanmoins, vous pouvez nous appeler si vous le désirez, aux horaires suivants: 10-12h et 14-20 h Lundi-Mardi-Mercredi-Jeudi-Vendredi à condition que le nombre des appels reste dans la limite du raisonnable, sinon, nous retomberions dans la vente classique. Les frais de  transport sont à votre charge. Pour pouvoir accéder aux renseignements suivants: Nom du transporteur de départ, date de départ et numéro de récépissé, l'option est de 10 Euros HT, afin de pouvoir suivre le cheminement de vos colis. Veuillez noter que les fabricants ou fournisseurs ne donnent aucun renseignement aux particuliers.
Pour le règlement,
Paiement avancé par virement sur notre compte bancaire obligatoire, la commande ne se fera que lors de la réception du montant de la commande. Livraison assurée partout en Belgique dans le délai annoncé sur la confirmation de prix ou de commande..

5 - Livraisons
 Les délais d'expédition sont donnés à titre indicatif en fonction des paramètres du jour du devis et peuvent changer légèrement entre le jour du devis et le jour de validation de la commande. Un retard dans l'expédition de moins de 8 jours ne peut donner lieu a une annulation de commande et/ou à un remboursement. Si, à cause de circonstances exceptionnelles, le retard était de plus de 8 jours, prenez contact avec nous pour avoir la marche à suivre (annulation commande ou remplacement par un matériel équivalent ou supérieur à notre charge).
 Les matériels sont expédiés en messagerie. Ceci veut dire qu'il ne peut absolument pas être annoncé de délai précis au jour près pour la livraison. De même, la société de transport qui expédie, ainsi que son correspondant, ne peuvent appeler le destinataire avant de le livrer, ni même assurer une heure de livraison approximative. Nous ne connaissons pas de transporteurs actuellement capable de faire cela en service de type "messagerie". Si le destinataire est absent, il sera déposé un avis de passage dans sa boite aux lettres, et le destinataire devra prendre contact avec le transporteur pour une nouvelle livraison. La non livraison la première fois, ainsi que les problèmes de retard de la première ou seconde livraison ne pourront donner lieu a aucune indemnité. Nous ne pouvons nous substituer à tous les transporteurs, et si ceux-ci ne respectent pas un horaire de livraison, ce non respect de l'horaire ne pourra non plus donner lieu à une indemnité.
 Malgré tous les soins portés à l'emballage du produit, il peut arriver que celui-ci soit abîmé en cours de transport. Prenez soin de vérifier l'état et le nombre de colis que le transporteur vous présente. Vérifiez toujours la marchandise avec le bon de livraison qui est sur un des colis ou sur la palette filmée s'il y a une palette. Il y a TOUJOURS un bon de livraison avec le détail de la marchandise (Référence, nombre, etc) c'est obligatoire, Si vous ne trouvez pas ce BON DE LIVRAISON, c'est qu'il y a une anomalie quelque part. Soit le colis sur lequel était le bon a disparu avec lui, soit la palette a été défilmée et le bon a disparu avec le film. Dans ce cas, il faut REFUSER LA LIVRAISON et ne rien signer. Le transporteur nous contactera certainement devant votre refus.
Si vous acceptez la livraison, avant de signer le bordereau de transport, vérifiez bien tout, et en cas de doute, notez sur celui-ci "tel colis reçu en mauvais état" ou "x colis manquant(s)". Cette précaution vous permettrait si besoin de bénéficier de l'assurance transport. Ne jamais noter "sous réserve de déballage", cette mention n'a aucune valeur, elle sous entend au contraire que les colis ont été réceptionnés en bon état.
En cas de problèmes lors de la livraison (avaries, pertes, casse, etc), le code du commerce oblige le destinataire à mentionner les problèmes constatés sur le récépissé qui doit être obligatoirement fourni par le chauffeur qui livre, puis à confirmer ces problèmes par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur qui a livré le ou les colis (Pas le transporteur de départ, celui qui livre) dans les 72 H de la livraison. Le chauffeur doit vous laisser un exemplaire de ce récépissé.
Pour accélérer le traitement du litige, envoyez nous le jour même par courrier, la copie du bon émargé où il y a mention du problème, ainsi que la copie du récépissé de dépot de la lettre recommandée. Dès réception de ces documents, votre problème sera traité, même si de notre côté, ce traitement avec le transporteur peut prendre, et c'est généralement le cas, plusieurs mois.
Si la procédure n'est pas effectuée correctement par le destinataire (notamment la mention sur le récépissé de livraison puis la confirmation par lettre recommandée dans les 72h), nous essaierons tout de même un recours auprès du transporteur, mais si celui-ci n'aboutit pas, nous ne pourrons en être tenu pour responsables.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, chose classique pour toute vente à distance. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Un retard n'autorise pas l'acheteur à annuler la vente ou à refuser les marchandises ; il ne peut davantage donner droit à retenue, pénalité, compensation, dédommagement.
En cas d'erreur de référence de notre part, envoyez nous sous 7 jours un message expliquant le détail de cette erreur. Par exemple : vous avez commandé une pompe de 1cv5 et nous vous avons envoyé une pompe 2cv ou 1cv. Dans ce cas, si vous êtes pressé, vous nous renvoyez le matériel à vos frais tout de suite. Sinon, nous ferons passer un transporteur à nos frais sous 1 semaine ou vous enverrons par poste une liasse prépayée à coller sur le colis s'il passe par la poste. Dès réception du matériel en retour, un nouveau matériel partira à nos frais. Le matériel retourné devra l'être dans son emballage d'origine. Dans tous les cas, si vous réclamez après 1 mois, tous les frais d'échange seront à votre charge, car nous considérons qu'un délai d'un mois est largement suffisant pour vous rendre compte de l'erreur.
En cas de livraison vers un pays autre que la Belgique, l'acheteur est considéré comme l'importateur du ou des produits concerné(s). Pour tous les produits expédiés hors Belgique, se reporter à la page "TVA" pour connaître les taxes à appliquer.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de notre ressort. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en EUROS.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours de la création de votre compte et confirmée lors du processus de commande
IMPORTANT : Si un client appelle directement un de nos fournisseurs, pour quelque raison que ce soit (Livraison manquante, avaries, renseignements sur le montage, etc...) non seulement nous invitons celui-ci à ne pas répondre, mais nous nous réservons le droit, sans préjudice aucun, de couper les ponts avec ce client, car cette façon de faire n'est pas saine. Au niveau commercial et juridique, vous êtes notre client et nous sommes le client de notre fournisseur, et nous tenons à ce que ceci soit parfaitement respecté car sinon ce serait ingérable.

6 - Clause satisfait ou remboursé
 Si vous n'étiez pas satisfait pour une raison quelconque d'un article standard, vous disposez de 7 jours à compter de la date de livraison, pour nous en demander l'échange ou le remboursement, à condition de nous retourner cet article, en parfait état dans son emballage d'origine, transport retour à vos frais.
Toutefois conformément à la directive européenne du 20 mai 1997, cette clause de rétractation dans les 7 jours ne s'applique pas dans le cas de vente de biens "confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés", comme les Liners, bâches, volets automatiques.
C'est pourquoi, hors les produits livrés sur stock, les produits fabriqués sur mesure ou dans un coloris au choix du client ne seront ni repris ni échangés.
Les retours doivent être expédiés à l'adresse qui vous sera donnée pour l'occasion.
Les remboursements sont conditionnés au respect des règles prévues par le présent article.
b/ Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais après réception et contrôle des produits par notre Service Après Vente et sera effectué par crédit de votre carte bancaire ou virement bancaire, directement sur votre compte en banque, à notre choix. Les articles téléchargés et les frais de transport aller ne seront ni remboursés ni échangés.
IMPORTANT : Si le matériel commandé ne peut être livré par suite de changement de modèle ou d'arrêt de fabrication chez le fournisseur, ou toute autre raison, le client aura le choix d'accepter en échange un autre matériel que nous lui proposerons alors. Cette modification pouvant s'accompagner de minoration ou majoration si le matériel n'est pas identique au niveau des caractéristiques. Si le client n'accepte pas l'échange, alors nous le rembourserons intégralement, sans que celui-ci puisse prétendre à des dommages et intérêts.

7 - Garantie
La garantie est gérée par cet article et l'article de la page garantie

a/ Tous nos produits sont garantis un an contre tout défaut de fabrication, sauf les filtres (2 ans), et les Liners (10 ans dégressifs aux soudures). Cette garantie ne s'applique pas si le défaut résulte de la pose, ou d'une prise de mesure erronée, et ne couvre pas la tenue des coloris dans le temps.
Notre garantie couvre toute utilisation normale des produits : elle ne s'applique pas en cas de négligence d'utilisation ou d'intempéries.
La garantie est limitée à la réparation du matériel lui-même, à l'exclusion des frais directs et indirects de pose et dépose, frais de transport, perte de jouissance, etc., ou à son échange, si le fournisseur le décide. Dans tous les cas, nous nous bornerons à une application stricte de la garantie des fournisseurs ou fabricants que nous répercuterons telle quelle. Le recours à la garantie n'autorise pas la suspension du règlement
b/ Avant tout retour éventuel, contactez nous au préalable en précisant clairement la nature du défaut et le numéro de votre facture, pour obtenir un numéro de retour qui devra figurer sur l'emballage extérieur. Le produit en retour devra nous être adressé franco de port et correctement emballé. Toute demande de garantie génère une prise en charge payante de 9 euros HT pour ouverture du dossier. Ce n'est pas la garantie qui est payante, mais les frais de dossier. Tout matériel défectueux ou erroné, devra être retourné en port payé. L'adresse de retour vous sera donnée par mail. Tant que vous n'avez pas reçu cette adresse de retour, n'envoyez rien, car chaque matériel a une adresse de retour différente en fonction du fabricant. Après étude, le matériel reconnu défectueux sera retourné en port payé aussi, réparé ou remplacé, ou remboursé, chez vous. Le matériel non reconnu défectueux ne donnera lieu à aucune indemnité. La garantie est celle de nos fournisseurs que nous appliquerons intégralement.
c/ Dans tous les cas, donc, il faut nous retourner le matériel qui sera expertisé par le fabricant. Nous appliquerons à la lettre sa décision, conformément à nos conditions de vente. Un matériel identique ou ayant les mêmes caractéristiques peut vous être vendu à des conditions exceptionnelles, c'est à dire avec une remise supérieure à celle annoncée sur le site. Ce matériel, vous le garderez quoi qu'il arrive. Si vous faîtes le calcul, compte tenu des remises que nous vous avons consenties, vous serez largement gagnant par rapport au prix que vous auriez obtenu chez un vendeur classique. Cela vous fera aussi un matériel de rechange en cas de nouvelle panne ou nouvelle casse. Cette vente exceptionnelle n'est valable que pour les pompes et les filtres, seuls matériels considérés comme étant importants.
d/ En cas de retour de matériel s'avérant non défectueux, une base forfaitaire de prise en charge et de diagnostic vous sera facturée au prix de 30 EUR TTC pour les matériels dont le poids est inférieur à 5 kg, Au-dessus de 5 kg, il sera ajouté 5 Euros par tranche de poids de 5kg supplémentaires jusqu'à 30kg. Au-dessus de 30kg, calcul au coup par coup. Merci donc de bien vérifier avant tout retour que votre problème n'est pas la cause d'une mauvaise installation ou configuration, un défaut de branchement ou dû à une incompatibilité matérielle. Dans le cas où une intervention supplémentaire s'avérerait nécessaire (montage, installation système, tests complémentaires, ...), une facture vous sera établie sur la base horaire de 45 EUR TTC.

8 - Avertissement
a/ Le site internet www.adpool.be a été conçu par ADPOOL, qui est propriétaire et titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Sauf autorisation préalable et écrite de ADPOOL, la copie, le téléchargement ou la réutilisation de tout ou partie du site ou de son contenu est strictement interdite.
b/ Nos prix et nos conditions générales de ventes sont susceptibles de modifications sans avis préalable si les conditions économiques et industrielles du moment le justifient.
c/ Nous nous efforçons de garantir des produits de qualité constante. Ainsi, nous nous réservons le droit de supprimer un article de notre catalogue ou d'en suspendre les livraisons si nous jugeons que sa qualité n'est pas suffisante. Ces modifications, suspension ou suppression d'un article, ne pourront donner lieu à aucun dédommagement.
d/ Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent propriété de ADPOOL jusqu'au complet paiement du prix.

9 - Pour commander chez ADPOOL, il faut :
a/ Vous connecter sur Internet : www.adpool.be ensuite utiliser le formulaire commande y ajouter les articles désirés et envoyer le formulaire. Dès la réception de votre commande nous nous assurerons des stock disponibles pour les articles commandés et vous confirmons votre commande par retour de mail avec la confirmation du prix a payer sur notre compte bancaire uniquement. Dès le payement confirmé par le compte bancaire nous effectuons la commande auprès de nos fournisseurs. Les délais peuvent être de 3 semaines avant réception de la marchandise et allez jusqu'à 6 semaines selon certains articles .b/ Nous ne vendons pas directement au bureau à Saint Georges sur Meuse, mais uniquement par le net, même pour ceux qui habitent à proximité.. VENTE UNIQUEMENT PAR INTERNET afin de minimiser les coûts de fonctionnement et apporter les meilleurs prix.
c/ Quand vous cliquez sur le bouton validant le processus de commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions générales de vente.
d/ Les données enregistrées par adpool constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par adpool ses clients..
e/ Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations ne sont qu'indicatives car elles proviennent directement de nos fournisseurs. Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Vous pourrez alors demander le remboursement ou l'échange de votre commande.

10 - Les données techniques des produits
Les données chiffrées de nos fiches produits sont établies de bonne foi mais peuvent être changées à tout moment car nos produits bénéficient régulièrement d'améliorations techniques ou de performance, aussi ADPOOL se réserve le droit de modifier ou d'arrêter à tout moment la production des articles décrits dans le catalogue en ligne.
Saint Georges Sur Meuse le  22/06/2011


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